Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS VIALARD
/
GRAND FRANCE SELECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND FRANCE SELECTION
LOUIS VIALARD Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3331398
Date de dépôt :
23/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2014
GRAND FRANCE SELECTION de LOUIS VIALARD

Présentation de la marque GRAND FRANCE SELECTION

Déposée le 23 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS VIALARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND FRANCE SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS VIALARD domicilié(e) Château Cissac,33250 CISSAC - 33250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 201 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France.

La marque GRAND FRANCE SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND FRANCE SELECTION est expirée depuis le 23 décembre 2014.

LOUIS VIALARD a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLON LAGRANGE , La Cave de Louis , BONLUC


LOUIS VIALARD Société par actions simplifiée - Château Cissac,33250 CISSAC - 33250 - France - SIREN 469201347


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).